Mentions légales .

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’URL suivant : pictime-groupe.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions d’utilisation. En navigant sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et de les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Pictime Groupe.
Pictime Groupe ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du présent site.

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est régulièrement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Vous devez donc procéder à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des informations obtenues et vous assurer de leur exactitude auprès de Pictime Groupe. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Pictime Groupe n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite des informations présentes ou manquantes sur le présent site, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Pictime Groupe ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Litiges

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par les lois françaises et toute contestation et/ou tout litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Pictime Groupe. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Pictime Groupe à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

La mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts. 

Certaines icônes et illustrations présentes sur le site proviennent ou sont inspirées d’éléments graphiques des sites: flaticon, vecteezy et freepik.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Pictime Groupe. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager les responsabilités civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Pictime Groupe est de même propriétaire des droits des producteurs de bases de données tels que définis au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux droits d’auteur et aux bases de données).

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.pictime-groupe.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de Pictime Groupe.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@pictime-groupe.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Liens hypertextes

Le présent site internet peut contenir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Pictime Groupe ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Pictime Groupe ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de Pictime Groupe ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction dudit site sans l’autorisation expresse et préalable de Pictime Groupe.

Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez mettre en place un hyperlien en direction du site internet de Pictime Groupe, il vous appartient d’adresser un email à l’adresse contact@pictime-groupe.com afin de formuler votre demande de mise en place d’un hyperlien. Pictime Groupe se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à justifier sa décision.

Site tiers

Le renvoi vers un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Pictime Groupe reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que les sites internet que vous choisissez d’utiliser ne soient pas entachés d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

Contactez-nous

Pictime Groupe est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@pictime-groupe.com